Mentions Légales
01. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://aufildubois46.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire du site : Filipe Caramelo (Au fil du bois)
- Forme Juridique : Entrepreneur individuel
- Adresse postale : 273 Route des Combes, 46100 CAMBURAT
- SIREN : 999 582 281
- SIRET : 999 582 281 00013
- Numéro de TVA : FR03999582281
- Activité (APE) : 4332A – Travaux de menuiserie bois et pvc
- Email : contact@aufildubois46.fr
- Téléphone : 06 23 27 40 17
02. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site web : www.ovhcloud.com
03. Propriété intellectuelle
Filipe Caramelo est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Filipe Caramelo.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
04. Données Personnelles (RGPD)
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://aufildubois46.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.
Les données collectées via le formulaire de contact (Nom, Prénom, Email) ne sont utilisées que pour répondre aux demandes commerciales et ne sont jamais revendues à des tiers.
Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : contact@aufildubois46.fr.